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Boîte à idées
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Zoe Disère


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MessagePosté le: Dim 4 Mar - 14:22 (2012)    Sujet du message: Boîte à idées Répondre en citant

Salut Yohan


Excellente idée de donner des infos sur ce qui se passe en Australie. En plus, j'ajouterai que avoir des infos sur l'organisation des indignés australiens pourra nous être utile car je trouve qu'on pédale un peu dans la semoule en ce moment.


Autrement, Bruno je trouve aussi que c'est une très bonne idée. Facile pour moi de le dire, j'ai pas de table pfff, mais une petite table de camping (plusieurs en l'occurrence) ferait drôlement l'affaire. De même ton idée du mur dont on parle toujours mais qu'on n'arrive pas à mettre en place. C'est bien d'être toujours présents c'est mieux quand on prend vraiment de la place avec du matos.


Pour finir, je mets ici une copie du "résumé" que j'avais fait d'environ une quarantaine de pages sur les accords compétitivité-emploi voulus par Sarkozy, de la situation dans différents pays d'Europe qui subissent l'austérité et le MES. Bien-sûr qu'il est trop long (5 pages) mais ce n'est qu'une base de travail qui pourrait nous permettre de dégager ensemble des idées fortes à écrire sur nos tables/mur. A vous de voir...


Le 29 janvier dernier Nicolas Sarkozy a fait part de ses intentions de mettre en place différentes mesures TVA sociale, remise en cause des 35 H, qui ont fait l'objet de beaucoup de commentaires, et les accords compétitivité-emploi qui, de leur côté, en ont fait beaucoup moins.
Comme à leur habitude, si les médias ont commenté l'autoritarisme de Nicolas Sarkozy qui a donné deux mois aux partenaires sociaux pour trouver un accord, faute de quoi le projet de loi serait soumis au parlement, ils n'ont en aucun cas expliqué clairement ce que sont ces accords compétitivité-emploi.


Or, ces accords ne sont ni plus ni moins que la destruction du code du travail (régi par la loi) qui existe depuis un siècle. Jusqu'à présent le code du travail, qui n'a cessé d'être attaqué par le patronat qui trouvait le cadre trop rigide (« la liberté de penser s'arrête là où commence le code du travail » Laurence Parisot), permet de contrebalancer le lien de subordination du salarié vis à vis de l'employeur défini par les accords branche, détermine le temps de travail et les salaires. C'est également une atteinte à la constitution dont l'article 34 prévoit que « la loi détermine les principes fondamentaux du droit du travail, du droit syndical et de la sécurité sociale ».
Le 11 février 1950, une loi prévoyait une « démocratie sociale » qui, je cite, « qualifie le mode de relations qui établissent employeurs et salariés pour régler leurs affaires et dégager les équilibres et compromis utiles à l'organisation du marché du travail. La politique contractuelle et son prolongement naturel, le paritarisme, se trouvent ainsi invités à s'inspirer, dans leurs fonctionnement, des règles de la démocratie politique, notamment celles de l'élection et du vote majoritaire ».
Cet article qui se voulait démocratique, présentait une faille dans laquelle s'est engouffrée la droite avec la loi du 4 mai 2004 qui, déjà, introduisait une rupture avec la « hiérarchie des normes » et permettait aux négociations entre partenaires sociaux d'une entreprise de déroger aux accords de branches même si ces derniers étaient plus favorables aux salariés.


Qu'est-ce que la hiérarchie des normes ? C'est ce qui établissait jusqu'alors la supériorité de la loi sur les accords de branche et les accords de branche sur les accords d'entreprises. Certains contrats individuels ou collectifs pouvaient déroger à cette loi à la condition unique qu'ils soient plus favorables au(x) salarié(s). Le but des accords compétitivité-emploi sera, dès lors, d'autoriser les représentants syndicaux et les directions d'entreprises de déroger au code du travail puisque désormais seuls ne seront valables que les accords d'entreprises en matière de temps de travail et de salaire et ce, sans qu'il soit besoin de recourir, comme c'est le cas actuellement, à un avenant au contrait de travail signé par le salarié. En d'autres termes, à partir du moment où un accord sera signé par les partenaires sociaux au sein d'une entreprise, la direction pourra imposer une augmentation du temps de salaire et/ou la diminution du salaire sans que les salariés puissent aller contre. Pire, les salariés ne pourront dénoncer ce type d'accord sans voir le risque de licenciement sans indemnités de chômage.
Or la Loi du 20 août 2008 prévoyait que, désormais, ne seraient représentatifs que les syndicats ayant obtenu au moins 10 % des suffrages exprimés lors des élections. L'effet a été immédiat et, par exemple à la SNCF, lors des élections FO, la CFE-CGC et la CFTC ont disparu de la table de négociation. Le rapport du Conseil d'analyse économique et social préconise, quant à lui, d'aller encore plus loin puisqu'il propose que les syndicats non représentatifs n'auraient également aucun élu au Comité d'entreprise.
On peut donc réellement s'interroger lorsque l'on songe que François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, affirme souhaiter que la Constitution « reconnaisse l'existence et le rôle des partenaires sociaux ». Autrement dit, François Chérèque entérine plus ou moins ces accords compétitivité-emploi.
On peut s'interroger également sur le manque de réaction du PS. En effet, si le projet de loi était déjà à l'ordre du jour en juillet 2011 dans la convention sur l'avenir de la démocratie sociale de l'UMP, force est de constater que le PS est en accord avec cette vision puisque, toujours en juillet, François Hollande, comme le souhaitait déjà Jacques Chirac ou Ségolène Royal bien avant, déclarait dans une tribune du Monde que « le gouvernement et la Parlement (soient) juridiquement liés par le contenu de conventions signées entre partenaires sociaux sur des sujets bien précis et avec la vérification des mécanismes de représentativité ». La position du PS est donc très claire et rejoint parfaitement celle de la droite. Le MEDEF en rêvait, Nicolas Sarkozy le fait avec l'aval du PS !


(source Fondation Copernic)




On peut déjà connaître les effets futurs de la disparition de la hiérarchie des normes. En effet, en Espagne, le 11 février un décret de loi a été adopté à la va-vite, qui est surnommé « decrezato » décret pourri, qui restreint les droits collectifs des salariés tout en augmentant celui du patronat. Il légalise un nouveau contrat de travail avec licenciement libre et gratuit. Dans les faits, réduction des indemnités de licenciement pour un CDI qui passent de 45 jours à 33 par année travaillée dans l'entreprise avec une limite de 2 ans contre 3 ans et demi actuellement. De plus, les entreprises auront les pleins pouvoirs pour licencier « économiquement » au motif d'une baisse de leurs revenus durant trois trimestres consécutifs avec une indemnité plafonnée, cette fois-ci à 20 jours par année travaillée et dans la limite d'un an. Enfin, le decrezato imposerait aux chômeurs qui ne suivent pas de formation professionnelle un travail d'intérêt général ce qui vient à se substituer à un emploi existant. C'est exactement ce que préconise Nicolas Sarkozy lorsqu'il souhaite soumettre par référendum la question de la formation des chômeurs, formation totalement impossible à mettre en place.
Mais au-delà, c'est la logique implacable du rêve néolibéral et l'austérité qui s'impose partout en Europe.
  • augmentation du temps de travail sans augmentation de salaire et baisse des salaires
  • flexibilité de l'emploi (en terme de temps ou de position géographique)
  • assouplissement des licenciements réclamer, entre autres, par Mario Monti.
  • diminution, voire suppression des indemnités de chômage
  • abaissement des pensions de retraites



Au nom des dettes souveraines, on entend partout le même discours qui prône la diminution des budgets des états qui entraîneront la privatisation des services publics. Ainsi, au Portugal on a vu une augmentation des péages, des frais de scolarité, des soins, des transports en commun (en raison des privatisations), du gaz, de l'électricité (en raison des privatisations exigées par la troïka), de la poste, augmentation de la TVA (de 21 à 23 %), de l'impôt sur le revenu y compris sur les prestations sociales, baisse du SMIC (475 € à l'heure actuelle). Depuis janvier 2011, diminution ou suppression des prestations sociales à partir de 638 € de revenus par foyers.
En Allemagne, dont les politiques de droite comme de gauche (PS) nous vantent les vertus, on compte 5 millions de personnes vivant au-dessous du seuil de pauvreté et la multiplication des « jobs à 1 € ».


Mais l'exemple le plus flagrant et le plus douloureux est celui de la Grèce. Rappel des mesures votées le 12 février :


(source Olivier Berruyer)


Salaires :


- Diminution du salaire minimum de 22 % (Convention collective de travail/ CCT ; accords professionnels et sectoriels) ; le smic passe de 750 euros à 584 euros bruts, soit environ 480 euros nets sur 14 mois ;
- Diminution supplémentaire de 10 % du salaire minimum pour les moins de 25 ans, à savoir une baisse de 32 % ; le smic passe pour eux de 750 euros à 510 euros bruts, soit environ 420 euros nets sur 14 mois ;
- Suppression des conventions collectives de branche ;
- Gel du salaire minimal jusqu’en 2015 ;
- Les emplois à temps plein peuvent être transformés en emploi à temps partiel, sur décision de l’employeur ;
- Les augmentations automatiques de salaire basées sur l’ancienneté sont suspendues tant que le chômage ne descendra pas en dessous de 10 % ; de fait elles sont abandonnées ;
- Les conventions collectives auront une durée maximale de 3 ans ;
- Toutes les conventions collectives qui s’appliquent aujourd’hui expireront une année après l’adoption du nouveau mémorandum ;
- Révision de la nouvelle CCT d’ici la fin juillet afin de s’aligner sur le salaire minimum des pays concurrents (Portugal, Turquie, Europe centrale et du sud-est) ;
- Suppression du recours unilatéral à l’arbitrage de commissions paritaires;

Retraites – contributions sociales :


- Diminution des pensions de 300 millions d’euros par an. Les nouvelles baisses toucheront à la fois les pensions de base et complémentaires ;
- Baisse de 15% des retraites complémentaires (pour toutes les retraites complémentaires, quel que soit le montant total perçu par les retraités). La question des retraites principales reste ouverte
- Baisse de 15% des retraites principales à DEI (équivalent d’EDF), OTE (le téléphone) et dans les banques nationalisées
- De nouvelles baisses dans les retraites de base de plusieurs fonds de pension qui vont s’appliquer rétrospectivement à partir du 1er janvier 2012 ;
- Fusion de tous les fonds de pension complémentaires d’ici juin 2012 ; (mise sur pied d’une étude qui conduira à de nouvelles coupes dans les pensions complémentaires et des primes de départ à la retraite.)
- Baisse de 2 % des cotisations sociales patronales avec suppression des cotisations pour l’Organisme du logement ouvrier et des allocations sociales. Ces organisations vont fermer leurs portes ;
- Nouvelle baisse des cotisations que les patrons vont payer pour l’IKA (le plus grand fonds de pension des travailleurs du privé) à partir du 1er janvier 2013, de 3%



Employés du secteur public, des anciennes entreprises et banques publiques


- La suppression des emplois stables dans les anciennes entreprises et banques publiques et baisse des salaires ;
- Nouveaux licenciements de 15 000 fonctionnaires en 2012, à travers le dispositif de la « réserve de main d’œuvre » ;
- Réduction du nombre de travailleurs du secteur public, travaillant avec des contrats temporaires, par le non-renouvellement des contrats ;
- Coupes de 636 millions d’euros des salaires des employés du secteur public payés selon une échelle de salaires spécifique d’ici la fin juillet 2012 ;
- Nouvelles coupes dans les salaires du secteur public par la révision de l’échelle des salaires ;
- Suppression de 150 000 postes de fonctionnaires d’ici 2015, et non-remplacement de 4 fonctionnaires sur 5 ;
- Diminution du nombre général de nouvelles recrues dans les académies (armée, police) qui garantissait un emploi automatique dans le secteur public ;
- Fermeture d’organisation et d’entités publiques d’ici juin 2012 ;

4 – Nouvelles mesures en 2012 :
- Réduction des dépenses dans le secteur de la santé de 1,1 milliard d’euros ;
- Coupes dans une série d’allocations sociales, en adoptant des critères de revenu ;
- Baisse des allocations pour les familles avec plus de 3 enfants ;
- Baisse des dépenses de fonctionnement et de consommation de l’État de 300 millions d’euros ;
- Coupes dans plusieurs entités sous contrôle des ministères de l’Éducation et de la Culture de 200 millions d’euros ;
- Réduction des dépenses sur les heures supplémentaires pour les médecins dans les hôpitaux, de 50 millions d’euros ;
- Diminution du budget des Programmes d’investissement public de 400 millions d’euros ;
- Baisse des dépenses sur les équipements militaires pour la défense du pays

Un nouveau système fiscal en juin 2012 qui supprimera une série d’exemptions fiscales qui demeurent au bénéfice de certaines catégories de travailleurs. D’importantes exonérations fiscales seront concédées au grand capital.


Et c'est loin d'être fini. Car un autre plan de rigueur est annoncé immédiatement après la mise en place de celui-ci.


Pour élargir à l'Europe des plans d'austérité du type grec, dont on a compris que c'est le « laboratoire » de l'Europe, Nicolas Sarkozy et Angela Merkel ont établi un nouveau traité : le TSCG, traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance dans l'Union économique et monétaire, c'est à dire la zone euro, et appelé aussi le « pacte budgétaire » auquel est lié le MES, mécanisme européen de stabilité.
Le MES se veut un mécanisme européen de solidarité entre états. Il s'agit donc de mettre en place un FME, FMI européen. Si, en soi, l'objectif est louable, l'application l'est beaucoup moins. En effet, le MES aura le statut d'une institution financière, autrement dit une société anonyme, basé au Luxembourg et bénéficiera d'une immunité juridique totale. Les états souscriront à son capital, fixé à 700 milliards d'euros, de manière « irrévocable et inconditionnelle » en fonction de leur poids économique (Allemagne 27 %, France 20,5 % soit 142 milliards d'euros et ce à l'heure où l'on nous dit qu'il faut réduire les dépenses de l'état!). Les appels de fonds seront sur plusieurs années mais si les dirigeants du MES jugent qu'il en est besoin, ils pourront effectuer des appels de fonds qui devront se faire jours 7 jours quelque soit les finances d'un état. Si un état déroge à son « devoir » il se verra infligé une amende.
Le MES sera chargé de prêter aux états, qui l'auront ratifié, lorsqu'ils en auront besoin à des taux plus bas que ceux des banques. Pour obtenir l'aide financière dont il aura besoin, l'état quémandeur devra alors se soumettre aux règles imposées par l'Europe, c'est à dire appliquer les plans d'austérité qu'on lui ordonnera.
En outre, une fois le MES ratifié, les états seront obligatoirement signataires du TSCG qui prévoit constitutionnellement le taux de déficit budgétaire que les états devront respecter, à savoir 0,5 %. alors que la règle d'or que Nicolas Sarkozy voulait imposer et inscrire dans la constitution française était, elle, de 3 % (déjà stipulée dans le traité de Maastricht). C'est la Commission européenne (et non plus les états) qui calculera le déficit structurel de ceux-ci. Pour exemple, le rapport de la Cour des comptes indique que le déficit structurel de la France était de 5 % du PIB en 2010, soit 96,55 milliards d'euros. Le ramener à 0,50 % du PIB aurait supposé une économie de près de 87 milliards d'euros !
De plus, des mécanismes automatiques de correction seront mis en place. Ainsi, en ce qui concerna la dette publique, les états qui dépasseraient 60 % du PIB devront le réduire en trois ans sur la règle de 1/20 par an. Si un état ne tient pas ses engagements, des sanctions seront automatiques (sauf si les états s'y oppose à la majorité qualifiée). La Commission européenne, si elle ne pourra saisir la Cour de justice en cas d'infraction au traité, sera néanmoins chargée de faire un rapport pour désigner le ou les états qui doivent être traînés en justice. La Cour de justice, organisme non élu, sera donc à même de juger de la conformité du budget des états et ; si elle estime qu'un état n'a pas respecté ses engagements, pourra lui imposer une amende qui pourra atteindre 0,1 % de son PIB. On peut imaginer l'aberration d'un tel système dans le cas actuel de la Grèce !


Imposer un équilibre budgétaire oblige les états aux investissements à long terme qu'ils doivent faire car ils ne pourront le faire désormais qu'avec les recettes courantes (sur une année) alors que ces investissements seront utilisés durant des décennies. Le respect de ces règles suppose donc une cure d'austérité massive et permanente. Dans une note de fin décembre 2011, l'OFCE, l'observatoire français des conjonctures économiques indiquait que, dans le cas où tous les pays européens mettraient en œuvre en même temps cette stratégie économique, le choc récessif serait très violent en 2012 avec une baisse du PIB de 3,7 % en Italie et au Royaume-Uni, aux alentours de 3 % pour la France et l’Espagne. Même l’Allemagne serait touchée avec une récession de 1,4 %. 


Enfin, au-delà de l'aspect purement économique de ces traités, c'est la totale remise en cause des souverainetés des états et de la démocratie qui sont en jeux puisque les décideurs ne seront pas élus.


C'est exactement ce qui se passe en Grèce, qui sert véritablement de laboratoire à l'Europe, où le premier ministre Lucas Papadémos n'a pas été élu par le peuple mais a été imposé par la Commission européenne et, plus généralement par la troïka (BCE, FMI, UE). Ce pays a subi 9 plans d'austérité conduisant à la misère les classes les plus fragiles et à la paupérisation des classes moyennes, où l'on assiste à une explosion des suicides, des abandons d'enfants par des parents qui ne peuvent plus les nourrir, à l'élargissement de la malnutrition.


Or ces politiques ne mènent à rien et sont même insensées. Le but de la troïka est que le déficit budgétaire de la Grèce revienne à 120 % du PIB en 2020 au lieu des 170 % actuels. Or 120 % c'est exactement ce qu'il était en 2009 avant les différents plans d'austérité !
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MessagePosté le: Dim 4 Mar - 14:22 (2012)    Sujet du message: Publicité

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brimo


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Inscrit le: 12 Nov 2011
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Localisation: La Côte Saint André

MessagePosté le: Dim 4 Mar - 21:03 (2012)    Sujet du message: Boîte à idées Répondre en citant

Zoe Disère a écrit:


Pour finir, je mets ici une copie du "résumé" que j'avais fait d'environ une quarantaine de pages sur les accords compétitivité-emploi voulus par Sarkozy, de la situation dans différents pays d'Europe qui subissent l'austérité et le MES. Bien-sûr qu'il est trop long (5 pages) mais ce n'est qu'une base de travail qui pourrait nous permettre de dégager ensemble des idées fortes à écrire sur nos tables/mur. A vous de voir...


Zoé, Crying or Very sad ton topo est fort intéressant mais je pense qu'il n'a rien à faire dans cette rubrique du forum (Boîte à idée)
SVP peux-tu le déplacer et mettre un lien ? Question

Pour ce qui est des tables ou panneaux, je suggère qu'on cause de l'idée de forum en AG la semaine prochaine pour un démarrage effectif la semaine suivante.
Il faudra se mettre d'accord sur une espèce de charte pour éviter l'exposition des idées des partis et autres organismes promouvant les 1%.

Bruno
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Zoe Disère


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Inscrit le: 17 Oct 2011
Messages: 84
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MessagePosté le: Lun 5 Mar - 13:08 (2012)    Sujet du message: Boîte à idées Répondre en citant

Bruno


Transférer mon topo ça je sais pas faire. Tout ce que je peux faire à la limite c'est refaire un copié-collé avec un autre sujet. Cela dit, si je l'ai posté ici c'était parce que je proposais qu'on travaille sur le sujet et la planification européenne de l'austérité afin d'organiser une journée anti austérité qui appellerait non seulement des Grecs mais aussi ceux des autres pays, comme je l'avais proposé ici. 
Peut-être qu'un des administrateurs pourrait donc transférer ce post ailleurs ....
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brimo


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Inscrit le: 12 Nov 2011
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MessagePosté le: Lun 5 Mar - 19:36 (2012)    Sujet du message: Boîte à idées Répondre en citant

Tu peux éditer ton post et en alléger le contenu !
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Zoe Disère


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Inscrit le: 17 Oct 2011
Messages: 84
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MessagePosté le: Mar 6 Mar - 13:35 (2012)    Sujet du message: Boîte à idées Répondre en citant

Je ferai ça oui mais pas tout de suite je n'ai absolument pas le temps de me plonger dedans cette semaine. Mais de toute façon, effectivement, il fallait absolument faire un résumé de ce résumé !  Smile
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Dolorès Gustabez


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Inscrit le: 09 Juil 2012
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MessagePosté le: Mar 10 Juil - 13:34 (2012)    Sujet du message: Boîte à idées Répondre en citant

Tout est vanité et poursuite de vent.

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MessagePosté le: Aujourd’hui à 14:59 (2017)    Sujet du message: Boîte à idées

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